Catégorie de batteries des moyens de transport légers : vélos et trottinettes électriques notamment. Les batteries LMT sont soumises au passeport batterie obligatoire au 18 février 2027.
Pour un fabricant ou un importateur de vélos et trottinettes électriques, la catégorie LMT signifie une obligation ferme et proche : chaque batterie mise sur le marché à partir du 18 février 2027 doit avoir son passeport, par unité et non par modèle. Cela impose une sérialisation des batteries et une collecte de données auprès du fournisseur de cellules, souvent hors d'Europe.
Pour une batterie LMT, le passeport est associé à chaque batterie mise sur le marché à partir du 18 février 2027, et non au modèle (article 77, paragraphe 1, du règlement Batteries). La page Passeport batterie du site détaille les catégories concernées et le calendrier.
Maison Lienne vend des vêtements : ses produits ne comportent pas de batterie. Si elle vendait un jour un vélo électrique sous sa marque, la batterie de ce vélo relèverait de la catégorie des batteries LMT et de son passeport.
Le règlement (UE) 2023/1542 les définit (article 3) : une batterie scellée, de 25 kg ou moins, conçue pour fournir l’énergie de traction de véhicules sur roues qui peuvent être mus par un moteur électrique seul ou par la combinaison du moteur et de la propulsion humaine, y compris les véhicules de catégorie L réceptionnés par type, et qui n’est pas une batterie de véhicule électrique. Le texte français les appelle « batteries MTL ». À partir du 18 février 2027, chacune doit être associée à son passeport (article 77).
Pour aller plus loin : Le passeport batterie avec Prova
L'un des premiers passeports numériques obligatoires en Europe, au titre du règlement Batteries (UE 2023/1542, article 77). À compter du 18 février 2027, chaque batterie de véhicule électrique, industrielle de plus de 2 kWh ou LMT mise sur le marché doit avoir son passeport : une obligation par unité, pas par modèle.
Règlement UE 2023/1542 sur les batteries et déchets de batteries. Distinct de l'ESPR, c'est lui qui impose le passeport batterie au 18 février 2027, ainsi que des exigences d'empreinte carbone (article 7), de contenu recyclé (article 8) et de devoir de diligence (articles 47 à 52).
Identifiant qui désigne un produit (ou une unité) sans ambiguïté et sans jamais changer, indépendamment des refontes de site ou de catalogue. Exigence de base du DPP : c'est lui qui garantit qu'un QR code imprimé restera valide pendant toute la vie du produit.
Le passeport d’exemple montre ce qu’un acheteur lit après le scan du QR code : composition, lieux de fabrication, entretien, fin de vie.