Passeport numérique produit : enregistrement numérique structuré qui accompagne un produit tout au long de son cycle de vie (composition, origine, durabilité, réparabilité, fin de vie), accessible par un QR code et lisible par les humains comme par les machines. Instrument central du règlement ESPR, il deviendra obligatoire secteur par secteur, par actes délégués.
Pour une marque, le DPP est d'abord un projet de données avant d'être un projet informatique : identifier chaque produit de façon persistante, réunir des informations dispersées chez les fournisseurs, décider ce qui est public et ce qui ne l'est pas. Les marques qui commencent par le QR code finissent par découvrir qu'elles n'ont pas les données à mettre derrière.
Prova structure ce parcours : fiche produit avec matières, origines et certifications ; collecte fournisseurs par portail sécurisé ; QR code GS1 Digital Link ; données JSON-LD interrogeables ; exports PDF et XLSX. Prova réalise le passeport offert d'un de vos produits (un par marque) sous 48 heures ouvrées, et les mêmes données servent l'affichage environnemental français.
Le passeport du pull Iris de Maison Lienne réunit sa composition, ses pays de fabrication et ses conseils d'entretien. Le client y accède en scannant l'étiquette ; un système informatique lit les mêmes données sous forme structurée.
Non. L’obligation naît groupe de produits par groupe de produits : un produit n’y est soumis que si un acte délégué adopté au titre de l’ESPR l’impose, et le passeport doit alors être disponible pour que le produit soit mis sur le marché (article 9, paragraphe 1). La Commission peut aussi exempter un groupe de produits, lorsque les spécifications techniques du passeport ne sont pas disponibles ou lorsqu’une autre règle de l’Union prévoit déjà une fourniture numérique d’informations qu’elle juge suffisante (article 9, paragraphe 4). Les batteries ont leur propre passeport, prévu par le règlement (UE) 2023/1542.
Pour aller plus loin : Voir un passeport de démonstration
Ecodesign for Sustainable Products Regulation (règlement UE 2024/1781), en vigueur depuis le 18 juillet 2024. Règlement-cadre européen qui étend l'écoconception à la quasi-totalité des produits physiques et crée le passeport numérique produit. Ses obligations concrètes arrivent par actes délégués, secteur par secteur.
Support lisible par un appareil, placé sur le produit, son emballage ou sa documentation, qui relie le produit à son passeport numérique : QR code, code-barres ou autre symbole, puce RFID ou NFC. Il ne contient pas les données du passeport, il porte l'identifiant unique qui y mène. Pour le DPP européen, le type de support sera fixé groupe de produits par groupe de produits par les actes délégués.
Principe du DPP selon lequel chaque lecteur voit les informations que son rôle justifie : le consommateur accède aux données publiques, le réparateur, le recycleur et l'autorité de surveillance à des informations complémentaires.
Le passeport d’exemple montre ce qu’un acheteur lit après le scan du QR code : composition, lieux de fabrication, entretien, fin de vie.